Mentions légales

Mentions légales

Le site guide du vin rosé  est un site propriété d' ICM-IWC / OENOGENIUS.
ICM-IWC / OENOGENIUS – 25 rue Trinité – 83170 France – France  - Siret  798 136 157  00014
Directrice de la publication : LE COZ Régine
Hébergement
Société OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Informatique et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés- la CNIL nous a attribué un numéro déclaration 1440077. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'usage exclusif du propriétaire de la base de données. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et libertés). Pour l'exercer, adressez-vous  à : ICM-IWC /OENOGénius, BP 29002 83952 La Garde Cedex soit par courrier, soit par fax au 09 72 35 39 20, soit par mail : desinscrire@oenogenius.com
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à ICM-IWC / OENOGENIUS, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de ICM-IWC / OENOGENIUS par courrier électronique à adresser à : desinscrire@oenogenius.com
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de  ICM-IWC / OENOGENIUS.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de ICM-IWC / OENOGENIUS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont OENOGénius est producteur.
Les marques de ICM-IWC / OENOGENIUS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de  ICM-IWC / OENOGENIUS est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
ICM-IWC / OENOGENIUS ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site ICM-IWC / OENOGENIUS est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulon.

Plus...